Mentions légales
Mentions Légales
Identité de l'Éditeur du Site
Le présent site, accessible à l'adresse
est édité par :
| Information | Détail | ||
| Nom & Prénom |
sanchez caroline
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| Statut Juridique | Autoentrepreneur | ||
| Nom Commercial (si différent) |
Le Perchoir Des Fées
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| Adresse du Domicile |
45 chemin de la grande serve 69670 Vaugneray
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| Numéro de SIRET |
530 183 276 00027
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| Code APE / NAF |
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| E-mail de contact |
leperchoirdesfees@gmail.com
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| Téléphone de contact |
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| Numéro de TVA Intracommunautaire | Non applicable, franchise de base TVA |
2. Directeur de la Publication
Le Directeur de la publication est
Contact :
3. Activité Spécifique
L'activité de
est une activité de nature non réglementée.
Avertissement : Les prestations de services proposées sur ce site n'ont pas de vocation médicale et ne remplacent en aucun cas un avis ou un traitement médical.
4. Hébergement du Site
Notre site est hébergé par :
| Information | Détail | ||
| Raison Sociale | Shopify Inc. | ||
| Adresse | 150 rue Elgin, Suite 800, Ottawa (Ontario) Canada K2P 1L4 | ||
| Numéro de Téléphone |
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble de ce site (structure, textes, images, graphismes, logo, nom de marque) ainsi que les produits numériques (Livret d'Initiation au Pendule) et physiques (Oracle en auto-édition) vendus sont la propriété exclusive de
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6. Protection des Données Personnelles
Conformément à la réglementation sur la protection des données (RGPD), le Client et l'utilisateur disposent d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition concernant leurs données personnelles.
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Responsable du Traitement des Données :
Caroline SANCHEZ -
Coordonnées DPO (si applicable) :
leperchoirdesfees@gmail.com -
Détails : Pour toute information complémentaire ou pour exercer vos droits, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.
7. Médiation de la Consommation
Conformément aux articles L. 611-1 et R. 612-1 et suivants du Code de la Consommation concernant le règlement amiable des litiges :
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En cas de litige, le consommateur (Client) peut recourir au service de médiation dont les coordonnées sont les suivantes : Médiateur du e-commerce de la FEVAD, BP 20015 – 75362 PARIS CEDEX 8. Site Internet : www.mediateurfevad.fr.
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Vous pouvez également recourir à la plateforme européenne de résolution en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/
8. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Les présentes Mentions Légales sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.